Category Archives: taxe d habitation

Les villes où les taux de taxe d' habitation sont les moins élevés

La Confédération générale du logement (CGL) vient de publier une étude comparative des taux de taxe d’habitation dans les villes de France. Dans quelles villes paye-t-on le moins de taxe d’habitation ?

Les villes où les taux de taxe d' habitation sont les moins élevésPour cette étude, la Confédération générale du logement a comparé les taux votés en 2012 qui ont servi à déterminer le montant de la taxe d’habitation dans les 36 000 communes françaises. D’après la CGL, « les communes ou communautés d’agglomération « riches » ont un taux de taxe d’habitation plutôt faible », grâce à d’importantes ressources leur permettant de maintenir des taux réduits.

Voici les villes de France ayant les taux de taxe d’habitation les moins élevés:

D’après, la Confédération générale du logement, le taux de taxe d’habitation le plus faible de France s’élève à Read more

Hausse de la taxe d' habitation à Nice en 2015

Le conseil municipal de Nice a voté la baisse de l’abattement de la taxe d’habitation de 5 %.

Hausse de la taxe d' habitation à Nice en 2015L’abattement est une disposition facultative, réservée à la résidence principale, dont le taux varie de 1 à 15 %. A Nice, le taux d’abattement était de 15%, soit le maximum autorisé. Si le conseil municipal confirme la baisse de 5% de l’abattement de la taxe d’habitation lors de la prochaine séance, combien les Niçois paieront-ils en 2015 ?

L’abattement est calculé sur la valeur locative moyenne et non sur la valeur locative réelle du logement. Pour les Niçois, cette donnée s’établit à Read more

Hausse de 22% de la taxe d' habitation à Argenteuil

Les contribuables d’ Argenteuil ( Val d’Oise) vont devoir supporter une hausse moyenne de 22% de leur taxe d’habitation en 2014.

Hausse de 22% de la taxe d' habitation à ArgenteuilLe conseil municipal d’Argenteuil avait voté un plan de réduction des dépenses le 17 septembre dernier, qui visait notamment à réduire le train de vie de la commune qui connaît d’importantes difficultés financières. Mais les contribuables devront quand même mettre la main à la poche, puisque la taxe d’habitation va augmenter de 22% en moyenne cette année à Argenteuil.

Cette forte hausse de la taxe d’habitation à Argenteuil est due à la suppression d’un abattement de 25% à la base, une décision de l’ancienne municipalité et Read more

Le maire de Caen va baisser les impôts locaux

Le nouveau maire UMP de Caen Joël Bruneau a annoncé qu’il comptait baisser les taux des impôts locaux d’ 1% par an.

Le maire de Caen va baisser les impôts locauxJoël Bruneau a ainsi confirmé qu’il comptait bien baisser les taux d’imposition d’ 1% chaque année. Il s’agissait d’une des promesses de campagne du nouveau maire de Caen.

L’ancien maire PS de Caen Philippe Duron a quant à lui tenu à rappeler que les taux des impôts locaux à Caen n’avaient pas bougé depuis 2009 grâce à la maîtrise des dépenses de fonctionnement et à l’action de la politique de logements. Rappelons cependant que Read more

Impôts locaux stables à Falaise en 2015

A Falaise ( Calvados), les impôts locaux resteront stables en 2015, tout comme en 2014.

Impôts locaux stables à Falaise en 2015Pour 2015, la ville de Falaise a décidé de maintenir les taux des impôts locaux au même niveau que ceux de 2013 et de 2014. La stabilité des taux d’imposition était l’une des promesses de campagne de la municipalité.

Voici les taux des impôts locaux à Falaise pour 2015 Read more

Taxe foncière bâtie: le grand matraquage des départements

Vous venez de recevoir votre avis de l’impôt sur le revenu de l’année 2013 payable le 15 septembre 2014. La note est indécente.

Taxe foncière bâtie: le grand matraquage des départementsVous allez recevoir votre taxe foncière bâtie payable le 15 octobre 2014, et c’est toujours le grand matraquage des collectivités locales depuis 2001.

Avec la réforme de 2011, la taxe foncière bâtie est répartie entre le bloc communal et le département.

Voici les taux des départements avec la comparaison 2001 ( avec réforme), 2013, et 2014.

On constate que pour 2014, quelques départements ont continué d’augmenter les Read more

Pas de hausse de taxe d' habitation à Locon

Michel Dufossé, nouveau maire de Locon ( Pas-de-Calais), a annoncé que la taxe d’habitation n’augmentera pas en 2014 ni dans les années à venir.

Pas de hausse de taxe d' habitation à LoconLe nouveau maire de Locon a bien conformé qu’il n’augmentera pas la taxe d’habitation durant toute la durée de son mandat. L’une des promesses de campagne de Michel Dufossé était «  de ne surtout pas toucher au taux d’imposition de 15, 06 %  » des Loconois. «  Cela nous tient à cœur. Nous avons la taxe d’habitation la plus faible du secteur  », à savoir 15, 06 %. «  Un engagement pour les 6 ans à venir  ». Mais le maire craint Read more

Location meublée: qui paye la taxe d' habitation ?

Une récente décision de justice oblige les propriétaires d’un logement meublé à payer la taxe d’habitation si le bien n’est loué qu’une partie de l’année et que le propriétaire l’utilise le reste du temps.

Location meublée: qui paye la taxe d' habitation ?Si la taxe d’habitation est normalement obligatoire pour les locataires d’un meublé occupant le logement au 1er janvier, une récente décision de justice vient de préciser que le propriétaire d’un local meublé, qui ne le donne en location qu’une partie de Read more

Forte hausse des impôts locaux à Trélissac ?

Les impôts locaux pourraient augmenter fortement à Trélissac ( Dordogne) suite à l’invalidation du budget primitif par la chambre régionale des comptes.

Forte hausse des impôts locaux à Trélissac ?Le Conseil municipal de Trélissac s’est récemment réuni pour traiter de la révision du budget primitif de la commune pour 2014. En effet, le précédent budget primitif avait été invalidé par la chambre régionale des comptes pour insincérité.

Pour équilibrer son budget 2014, la mairie de Trélissac comptait sur un prêt de 900 000 euros auquel aucune banque n’a consenti, entraînant ainsi l’invalidation de son Read more

Pas de hausse des impôts locaux à Verchain-Maugré

Marc Gilleron, maire de Verchain-Maugré ( Nord), a déclaré qu’il n’augmentera pas les impôts locaux cette année.

Pas de hausse des impôts locaux à Verchain-MaugréMarc Gilleron a en effet annoncé que les taux d’imposition resteront inchangés à Verchain-Maugré en 2014, et ce malgré le projet de restauration de l’église Saint-Pierre, dont le coût pourrait s’élever à près de 380 000 euros pour la commune.

Voici les taux des impôts locaux à Verchain-Maugré: Read more

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