Monthly Archives: mars 2012

Baisse des impôts locaux à Calais

La maire de Calais ( Pas-de-Calais), Natacha Bouchart, a décidé de baisser les impôts locaux pour 2012.

Impôts locaux Calais 2012La maire de Calais a présenté un budget « rigoureux, sérieux, dynamique » lors du conseil municipal, ainsi qu’une « maîtrise des dépenses » qui n’est cependant pas préjudiciable à la politique d’investissement de la ville.

La maire de Calais a donc décidé de « diminuer le taux de la taxe d’habitation, qui passe de 28,90 % à 27,72 %, et celui de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, qui passe de 11,76 % à 11,40 %. Nous allons baisser les impôts locaux pour Read more

Taux des impôts locaux du Grand Toulouse 2012

Les taux des impôts locaux des 37 communes du Grand Toulouse resteront stables en 2012.

Impôts locaux Grand Toulouse 2012Ainsi, les taux d’imposition du Grand Toulouse resteront à 14, 34 % pour la taxe d’habitation, 5,18 % pour le foncier bâti, et 29,33 % pour le foncier non bâti.

La cotisation foncière des entreprises (CFE) reste également stable à 32,90 %.

Cependant, si les taux des impôts locaux du Grand Toulouse restent stables en 2012, les bases d’imposition fixées par l’État vont Read more

Impôts locaux stables à Nozay

Le conseil municipal de Nozay ( Loire-Atlantique) a décidé que les taux d’imposition de la commune resteraient stables en 2012.

Impôts locaux Nozay 2012Le budget de la commune de Nozay s’équilibre à 3,7 millions euros en fonctionnement et à 4,1 millions euros en investissement.

Le maire de Nozay, Thérèse Avril, a déclaré «  Nous disposons pour les investissements de l’année 2012 d’un autofinancement satisfaisant, puisque l’excédent de 1,2 million d’euros va être reporté sur le budget investissement pour mener à bien les projets « .

Les élus ont décidé à l’unanimité de ne pas augmenter les Read more

Impôts locaux stables à Loon-Plage

Les taux d’ imposition devraient rester stables à Loon-Plage ( Nord) en 2012.

Impôts locaux Loon-Plage 2012

Le maire de Loon-Plage Éric Rommel a annoncé qu’il n’augmenterait pas les taux des impôts locaux : « Nous nous étions engagés à ne pas augmenter la part communale sur les taux d’imposition, nous respecterons cet engagement. »

Le conseil municipal de Loon-Plage a ainsi adopté à l’unanimité le gel des taux d’imposition locaux pour l’année 2012. Mais même si les taux d’imposition n’augmentent pas, si les bases fiscales augmentent, les contribuables de Loon-Plage devront tout de même supporter une légère hausse des impôts locaux.

Taux impôts locaux Loon-Plage 2012 Read more

Hausse des impôts locaux à Bavent

Les impôts locaux vont augmenter de 2% à Bavent ( Calvados) en 2012.
Impôts locaux Bavent 2012

Lors du conseil municipal de Bavent, le maire a décidé une hausse des impôts locaux de 2 % en 2012, comme il le fait chaque année.

Le budget de fonctionnement 2012 de Bavent s’équilibre en recettes et dépenses à 1,3 million d’euros. Les charges de personnel représentent Read more

Baisse des impôts locaux à Châtillon-sur-Seine

Les impôts locaux vont baisser de 10% à Châtillon-sur-Seine ( Côte-d’Or), en 2012.

Impôts locaux Châtillon-sur-Seine 2012Le conseil municipal de Châtillon-sur-Seine a décidé de voter la baisse de 10% des 4 taxes locales : la taxe d’habitation, la taxe foncière, la taxe sur le foncier non bâti et la CFE, l’ancienne taxe professionnelle.

La gestion rigoureuse de la ville a permis d’atteindre un niveau de désendettement de quelques dizaines d’euros par habitant, soit 10 fois moins que dans les autres villes de cette taille.

L’ opposition estime quant à elle que Read more

Hausse des impôts locaux à Franxault

Le maire de Franxault ( Côte-d’Or) a décidé que les impôts locaux allaient augmenter en 2012.

Impôts locaux Franxault 2012

Le conseil municipal de Franxault a décidé d’une hausse des impôts locaux de 2,5% en 2012. Pourquoi une telle hausse des impôts locaux à Franxault en 2012 ?

Le système de financement par l’ Etat des collectivités est pervers : si une collectivité ne procède à aucune hausse d’ impôts durant plusieurs années de suite, alors l’ Etat diminue le montant de sa dotation… Dans ce système de financement, tout est fait pour pousser les collectivités à constamment augmenter les impôts locaux et pomper les contribuables jusqu’à la moelle pour ne pas avoir à subir de baisse des dotations.

Voici les taux des impôts locaux Franxault 2012 Read more

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